CHATEAU DE COGNAC
Présentation de la marque CHATEAU DE COGNAC
Déposée le 22 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Château de Cognac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DE COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE COGNAC est expirée depuis le 22 novembre 2021.
Château de Cognac a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2001 n°2208779 - Publication au BOPI 2001-10-18
Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160980 - Publication au BOPI 1993-07-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35
Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°419679 - Publication au BOPI 2005-10-06
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2011 n°2479460 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2011-09-07